Recherche

Thème(s) lié(s) a l'article

Budget

-Réforme de la taxe professionnelle affaiblie l’autonomie des collectivités et pénalise les ménages
-Intervention de Michel Bourgain sur le PPI
-Budget 2010 de Plaine Commune - une nouvelle année de transition
-Intervention de Dominique Carré à l’occasion du débat d’orientation budgétaire 2010 de Plaine Commune

Conseil communautaire du 24 novembre 2009

-Climat et emploi
-Vote d’un voeu relatif au maintien du service public de l’emploi dans l’ensemble de ses missions sur le territoire de Plaine Commune 
-Plaine Commune signe l’Ultimatum Climatique

Les derniers articles

- Les conseillers verts s’opposent à l’implantation d’un immeuble à grande hauteur à St Denis
-Réforme de la taxe professionnelle affaiblie l’autonomie des collectivités et pénalise les ménages
-Engagement de Plaine Commune dans des actions de coopération décentralisée dans le domaine de l’eau et de l’assainissement
-Débat autour de l’augmentation de la TEOM
-Bilan de fonctionnement du Velcom au 31 décembre 2010

Brève(s) liée(s) a Budget

- Qu’est-ce que la taxe professionnelle

Principales interventions au Conseil Communautaire ou au bureau communautaire

25 novembre 2009


Dette communautaire : "il faut finir au plus vite avec les emprunts toxiques"

Conseil communautaire du 24 novembre 2009

A l’occasion de l’examen de l’état actuel de la dette de Plaine Commune, Michel Bourgain est intervenu pour demander d’affirmer la volonté du conseil d’en finir au plus vite avec les emprunts toxiques.

Grâce à la vigilance des élus et des services de Plaine Commune, les produits structurés, dit "emprunts toxiques" ne représentent que 12% de l’encours total de la dette de Plaine Commune.

Cependant, Michel Bourgain a demandé lors du conseil municipal du 24 novembre 2009 que Plaine Commune soit vigilante sur cet emprunt et envisage de le renégocier afin de supprimer ce risque. Il demande qu’une étude soit faite sur le coût et l’opportunité de cette renégociation.

Patrick Brouézec et Jacques Salvator ont signalé qu’ils partageaient cette préoccupation. Ils ont également souligné que Plaine Commune n’était pas dans la situation de collectivité comme le Conseil Général du 93, la ville de Saint-Etienne ou encore celle de Rouen dont la majorité des emprunts sont des "emprunts toxiques".

En savoir plus sur l'auteur


impression
Version imprimable de cet article Version imprimable


Enregistrer au format PDF
Telecharger en PDF